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Marques déposées par GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
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GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313
GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT

Numéro de dépôt :
3614995
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313 de GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT

Présentation de la marque GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313

Déposée le 2 décembre 2008 par GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313 »

Le déposant est GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT domicilié(e) 42 RUE EMILE LANDRIN,92300 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI SUSS GLMMMF domicilié(e) 10 RUE FONTGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313 est expirée depuis le 2 décembre 2018.

GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CONSEIL DE L'ORDRE DES GRADES MAÇONNIQUES ALLIES POUR LA FRANCE , GRANDE LOGE DE L'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE , GRAND CONCLAVE DE L'ORDRE DU MONITEUR SECRET OU FRATERNITE DE DAVID ET JONATHAN POUR LA FRANCE SEMPER FIDELIS , GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE , GRAND LOGE DES MAITRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE , GRAND CONCLAVE IMPERIAL POUR LA FRANCE DE L'ORDRE MAÇONNIQUE ET MILITAIRE DE LA CROIX ROUGE DE CONSTANTIN ET DES ORDRES DU SAINT-SEPULCRE ET DE SAINT-JEAN L'EVANGELISTE


GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAçONS DE MARQUE DE FRANCE ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT - 42 RUE EMILE LANDRIN,92300 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92300 - France


HENRI SUSS GLMMMF - 10 RUE FONTGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.